SmartNet AppSync sera bientôt remplacé par MajestiCloud. Veuillez migrer d'ici au 1er janvier 2025. Plus d'informations sur le blog
SmartNet AppSync

Termes et conditions de SmartNet AppSync

Version 2 du 23 août 2023

Service

Le "Service" est SmartNet AppSync, cette présente plateforme, dont la raison d'être est de permettre aux usagers des logiciels et des services en ligne des Majesticiels de synchroniser leurs données entre plusieurs appareils.

Fournisseur du service

Le fournisseur du service est Quentin Pugeat.

Il s'agit d'un particulier domicilé à Besançon.

Garanties

Ce Service, maintenu par un volontaire, est fourni à titre gracieux et sans aucune garantie que ce soit.

Le Service peut à tout moment être modifié ou interrompu sans préavis.

Le Service peut dysfonctionner, indépendamment de la volonté de son Fournisseur, et par conséquent devenir inaccessible inopinément, pendant des durées indéterminées.

Limites légales

Il est requis d'utiliser ce Service dans le cadre prévu par les lois françaises et Européennes.
Tout contenu stocké sur le Service ou transféré via le Service est susceptible d'être effacé sans préavis si il est illégal.

Propriété

En envoyant du contenu sur le Service, les usagers accordent un droit d'accès, de modification et d'adaptation dudit contenu, jusqu'à ce qu'il soit retiré.

Politique de confidentialité

La Politique de protection des données à caractères personnel décrit en détail ce que le Fournisseur reçoit de votre utilisation du Service et quel usage il est fait de ces informations.

Nous contacter

Vous pouvez contacter le Fournisseur du Service via ces canaux.